Mentions Légales

Logo_500x200_CMJN_B

Mentions Légales – Février 2015 – Version 2.1.2

 

Créé en janvier 2014 par Raphaël Halfaoui, Pablo Germond et Teddy Voisin, Culturacaen.fr est un site traitant de l’activité et l’actualité culturelle de Caen (14) et ses alentours.

Rédaction

Culturacaen.fr est édité par L’association Culturacaen (association loi de 1901 à but non lucratif).
L’ensemble de la rédaction de Culturacaen.fr, ainsi que ses intervenants, sont bénévoles.
Directeurs de Publication : Raphael Halfaoui – raphael[at]culturacaen.fr  & Teddy Voisin – teddy[at]culturacaen.fr

Site Internet

Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société OVH SAS au capital de 10 059 500 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
La conception et la réalisation du site ont été réalisées par Teddy Voisin – Nokte.fr
Webmaster du site internet : Teddy Voisin – teddy[at]culturacaen.fr

Droits de marque et droits voisins

L’ensemble des éléments constituant le site culturacaen.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et sur les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du Code de la Propriété Intellectuelle).

Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Culturacaen se réserve la possibilité d’exercer toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui porteraient atteinte à ses droits.

Pour toute demande, contactez nous par mail à : communication[at]culturacaen.fr

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français, qui détermine, au cas par cas, la loi applicable. En l’absence de toute disposition impérative contraire ou en présence d’un choix dans la détermination de la loi applicable, la loi française sera appliquée.

 

Vous avez une question à nous poser, une suggestion ? N’hésitez pas à nous contacter par mail à : contact[at]culturacaen.fr